MODALITÉS D’ORGANISATION DU VOTE FÉDÉRAL NATIONAL 2012 PAR LES SN

MODALITÉS D’ORGANISATION DU VOTE FÉDÉRAL NATIONAL 2012 PAR LES SN

EPA

Vote national par correspondance au siège du syndicat

ou vote dans les les sections régionales.

SNAC

Vote par correspondance avec dépouillement à la

permanence nationale.

SNASUB

Vote par correspondance avec enveloppes T et

boite postale. Dépouillement national.

SNCS

Vote national électronique centralisé par le siège

national.

SNE

Vote par correspondance centralisé au plan national

pour le dépouillement à l’Agence de l’eau à

Lyon.

SNEP

Organisé par les sections départementales (ou académiques)

du SNEP, avec le matériel de vote fourni

par le SNEP.

SNEPAP

Vote par correspondance collecté nationalement ou

vote à l’urne lors du congrès national du SNEPAPFSU

(26 au 30 novembre).

SNES

Organisé dans chaque section d’établissement (S1)

+ S1 de retraités (1 par département, organisé par

correspondance au sein du S1 de retraités). Les

isolés votent par correspondance. Ce sont les sections

départementales (S2) qui centralisent les

votes, puis les font parvenir au SNES national.

SNESUP

Modalité de vote prioritaire : vote dans chaque

section SNESUP avec liste d’émargement. Le vote

par correspondance, sous double enveloppe, est

une des modalités possibles du vote dans les sections.

Le dépouillement des votes est effectué par

chaque section. Les résultats sont transmis au

siège du syndicat.

Modalité de vote complémentaire : Vote par correspondance

national (envoi direct au siège du syndicat).

Peuvent envoyer leur vote directement au

siège, les syndiqués isolés ou retraités, ou ceux

n’ayant pas de section syndicale de rattachement,

ou ne pouvant participer au vote organisé dans leur

section, ou dont la section n’aurait pas organisé de

vote. Ces dispositions s’appliquent aux syndiqués à

l’étranger.

SNETAP

Les sections locales procèdent à la collation des

votes et les font suivre par correspondance sur Paris

pour dépouillement par notre commission de

contrôle.

SNICS

Vote par correspondance collecté à l’échelon national.

SNPES PJJ

Vote par correspondance sous responsabilité des

sections locales SNPESpjj et dépouillement à ce niveau,

puis collecte au niveau national.

SNPI

Vote par correspondance, collecte au niveau national,

transmission par le SN.

SNUACTE

Si la SD FSU organise le vote, vote par correspondance

sous la responsabilité de la SD FSU selon

ses règles d’organisation.

Pour les autres cas, vote par correspondance organisé

sous la responsabilité du syndicat national qui

est collecteur des votes.

Centralisation de tous les résultats par le SN.

SNUAS FP

Vote par correspondance avec collecte par le national

du syndicat.

SNU CLIAS

Le national organise le vote pour les syndiqués-es

dont le vote n’est pas organisé par la SD FSU territorialement

concernée.

SNUEP

Vote par correspondance sous enveloppes T (retour

de courrier à la Poste). Dépouillement national.

SNUIPP

Vote organisé par les sections départementales du

SNUIPP-FSU par correspondance à partir du matériel

de vote fourni par le syndicat national.

SNUITAM

Vote par correspondance avec dépouillement au local

syndical sous la responsabilité du syndicat national.

SNUP-CDC

SNUPDEN

L’échelon national organise, collecte et dépouille le

vote par correspondance.

SNU TEFI

Vote par correspondance organisé par le national

avec enveloppe « retour ». La collecte et le dépouillement

des votes se fait à la permanence nationale

du syndicat.