1 : Approbation de l’ordre du jour :

Adopté

2 : Approbation du compte rendu du CHSCTD du 12 janvier 2017 :

Adopté

3 : Approbation du relevé de conclusion du CHSCTD du 12 janvier 2017 :

Adopté

4 : Réseau PAS :

Présentation par Monsieur MAURICE, Directeur de la MGEN 95

Lecture commentée du document de présentation du réseau PAS.

Un constat :

Peu de collègues se saisissent de ce dispositif.

Un effort va donc être fait sur la communication, ce qui semble être plus compliqué dans le second degré.

Le réseau PAS est composé de 2 psychologues qui reçoivent les collègues de façon anonyme, il permet d’apporter une aide à ceux-ci qui sont dans des situations personnelles ou professionnelles difficiles.

Les entretiens sont menés par deux psychologues ayant une très bonne connaissance de l’enseignement, ce qui est une particularité dans notre département, et qui permet une meilleure prise en charge des collègues.

Les prises de rendez-vous se font dans les 3 ou 4 jours. Le point écoute conseil 95 n’est pas un lieu de soin, c’est un espace d’orientation médical ou autre.

Les personnels concernés sont l’ensemble des membres de l’Éducation Nationale (y compris ceux de droit privé, comme les AESH). Depuis 2014, à la demande du Ministère, les retraités ont été exclus du dispositif.

Pour les contacter : un seul numéro 0805 500 005

5 : Communication sur le site de la DSDEN du 95

L’institution convient que le nouveau site de la DSDEN n’est pas facile d’accès (difficulté pour trouver les circulaires, rubriques …)

La rubrique du CHSCTD n’est pas à jour, les documents obligatoires ne sont toujours pas consignés.

Un prochain groupe de travail devra se réunir pour déterminer la structure et le contenu de cette rubrique, (les relevés de conclusion des réunions de CHSCT, les avis votés et adoptés par le CHSCTD, ainsi que les réponses de l’administration, la présentation de l’instance, et tous les documents utiles aux collègues).

6 : Les documents obligatoires dans les écoles :

Seulement 1% des DU (documents uniques) sont présents dans les écoles sur le Val d’Oise.

Pour ce qui est des autres documents obligatoires, (RSST ,DTA) rien n’est encore mis en place. Nous avons insisté sur l’urgence de la présence de ces documents afin que les collègues puissent les remplir.

La FSU a évoqué la nécessité de trouver une réponse rapide à des problèmes qui perdurent dans les écoles (fenêtre cassée, problèmes de chauffage…). L’IEN de circonscription est le premier interlocuteur qui doit être interpellé, afin qu’il se mette rapidement en lien avec les services de la mairie.

7 : Imputabilité au service :

Quand des situations d’affections ou de pathologies semblent être imputables aux services (insalubrité des locaux…), il faut entrer en contact avec le service médical de la DSDEN :

Docteur BAUDESSON : 01 79 81 21 75

La décision d’imputabilité au service est prononcée en dernier ressort par la commission de réforme.

8 : Suivi des situations particulières :

"-" Lycée TURGOT à Montmorency : Il n’y aura pas de création de poste de proviseur adjoint .

Il y aura l’implantation éventuelle d’un demi CPE stagiaire en plus.

"-" EREA de Sannois : il n’y a plus de remontée de la part des collègues à ce jour.

"-" Collège MALRAUX Louvres : Le proviseur vie scolaire s’est rendu dans l’établissement et a rencontré les personnels : pas d’expression particulière de la part des collègues sur leur situation de souffrance au travail.

"-" Ecole PASTEUR maternelle à Montmorency : L’IEN a été contacté par le conseiller de prévention et doit prendre contact avec la maire. Il existe la possibilité de faire appel au DDEN pour faire une visite des locaux.

"-" Locaux des Chênes Bruns Cergy : Les travaux de toiture doivent débuter le lundi 3 avril 2017.

"-" Lycée J.J. ROUSSEAU à Montmorency (problèmes de nuisances à cause des travaux) : Une visite du lycée est organisée avec l’IA Adjoint le vendredi 1er avril 2017.

9 : Divers :

La visite de la DSDEN est reportée au mois de novembre 2017 (Difficile de trouver les locaux nécessaires pour organiser les entretiens avec les collègues et période de travail très chargée en fin d’année scolaire pour les personnels).

La prochaine visite du CHSCTD se fera dans un collège en REP avec implantation d’une ULIS.

Cette visite est prévue le jeudi 18 mai 2017.