MODALITÉS D’ORGANISATION DU VOTE FÉDÉRAL NATIONAL 2012 PAR LES SN

jeudi 18 octobre 2012
par  Webmestre FSU-95
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MODALITÉS D’ORGANISATION DU VOTE FÉDÉRAL NATIONAL 2012 PAR LES SN

EPA
Vote national par correspondance au siège du syndicat
ou vote dans les les sections régionales.

SNAC
Vote par correspondance avec dépouillement à la
permanence nationale.

SNASUB
Vote par correspondance avec enveloppes T et
boite postale. Dépouillement national.

SNCS
Vote national électronique centralisé par le siège
national.

SNE
Vote par correspondance centralisé au plan national
pour le dépouillement à l’Agence de l’eau à
Lyon.

SNEP
Organisé par les sections départementales (ou académiques)
du SNEP, avec le matériel de vote fourni
par le SNEP.

SNEPAP
Vote par correspondance collecté nationalement ou
vote à l’urne lors du congrès national du SNEPAPFSU
(26 au 30 novembre).

SNES
Organisé dans chaque section d’établissement (S1)
+ S1 de retraités (1 par département, organisé par
correspondance au sein du S1 de retraités). Les
isolés votent par correspondance. Ce sont les sections
départementales (S2) qui centralisent les
votes, puis les font parvenir au SNES national.

SNESUP
- Modalité de vote prioritaire : vote dans chaque
section SNESUP avec liste d’émargement. Le vote
par correspondance, sous double enveloppe, est
une des modalités possibles du vote dans les sections.
Le dépouillement des votes est effectué par
chaque section. Les résultats sont transmis au
siège du syndicat.
- Modalité de vote complémentaire : Vote par correspondance
national (envoi direct au siège du syndicat).
Peuvent envoyer leur vote directement au
siège, les syndiqués isolés ou retraités, ou ceux
n’ayant pas de section syndicale de rattachement,
ou ne pouvant participer au vote organisé dans leur
section, ou dont la section n’aurait pas organisé de
vote. Ces dispositions s’appliquent aux syndiqués à
l’étranger.

SNETAP
Les sections locales procèdent à la collation des
votes et les font suivre par correspondance sur Paris
pour dépouillement par notre commission de
contrôle.

SNICS
Vote par correspondance collecté à l’échelon national.

SNPES PJJ
Vote par correspondance sous responsabilité des
sections locales SNPESpjj et dépouillement à ce niveau,
puis collecte au niveau national.

SNPI
Vote par correspondance, collecte au niveau national,
transmission par le SN.

SNUACTE
Si la SD FSU organise le vote, vote par correspondance
sous la responsabilité de la SD FSU selon
ses règles d’organisation.
Pour les autres cas, vote par correspondance organisé
sous la responsabilité du syndicat national qui
est collecteur des votes.
Centralisation de tous les résultats par le SN.

SNUAS FP
Vote par correspondance avec collecte par le national
du syndicat.

SNU CLIAS
Le national organise le vote pour les syndiqués-es
dont le vote n’est pas organisé par la SD FSU territorialement
concernée.

SNUEP
Vote par correspondance sous enveloppes T (retour
de courrier à la Poste). Dépouillement national.

SNUIPP
Vote organisé par les sections départementales du
SNUIPP-FSU par correspondance à partir du matériel
de vote fourni par le syndicat national.

SNUITAM
Vote par correspondance avec dépouillement au local
syndical sous la responsabilité du syndicat national.

SNUP-CDC
SNUPDEN
L’échelon national organise, collecte et dépouille le
vote par correspondance.

SNU TEFI
Vote par correspondance organisé par le national
avec enveloppe « retour ». La collecte et le dépouillement
des votes se fait à la permanence nationale
du syndicat.